Voiture vendue sans carte grise

[gyl]

Bonjour,
Je souhaite savoir si l'on peut toujours immatriculer en carte grise collection un véhicule qui n'a plus de carte grise (détruite ou perdue) ?
J'ai déjà vu sur le forum des R11T à vendre sans carte grise, et je me demandais s'il était possible d'en acquérir une, de la remettre en route, puis de demander une telle immatriculation.
Peut-on aussi prendre une caisse avec carte grise et y monter les pièces d'une voiture sans carte grise, avant de présenter l'ensemble (correct!!!) au contrôle technique ?
Ce sont peut-être de niaises questions, mais je ne vois qu'ainsi donner une soeur Turbo à ma GTL

[ertiohn]

regarde ici, ca peut t'aider :

http://www.certificat-non-gage.biz/carte_grise.htm

Le site de la FFVE :

http://www.ffve.org/

[ertiohn]

d'autres articles :

http://gazoline.net/article.pcgi?id_article=75

http://gazoline.net/article.pcgi?id_article=29

[ertiohn]

Citation :

gyl  a dit : Peut-on aussi prendre une caisse avec carte grise et y monter les pièces d'une voiture sans carte grise, avant de présenter l'ensemble (correct!!!) au contrôle technique ?

Bien sur, c'est exactement le cas lorsque tu achètes des pièces d'occasions !

[ertiohn]

Pour les voitures sans carte grise :

Voiture dépourvue de carte grise
Il peut arriver que l'on possède depuis des années une voiture dont la carte grise est égarée et dont le propriétaire est inconnu. Si cette voiture à  plus de 25 ans (30 ans à  partir du 1 janvier 2007) elle sera considérée comme une voiture de collection et il sera alors relativement aisé de demander à  bénéficier d'une carte grise de voiture de collection.
Cela devient beaucoup plus difficile d'obtenir une carte grise, voire même un véritable parcours du combattant, dans le cas ou le vendeur d'une auto n'est pas en mesure de vous remettre la carte grise de celle qu'il vous propose à  la vente. En matière d'immatriculation, le vendeur doit justifier de l'origine de l'auto.

Traditionnellement, c'est la remise de l'ancienne carte grise qui justifie de l'origine de la voiture et qui permet au service d'immatriculation d'effectuer un contrôle avec le fichier informatique ou avec les registres d'immatriculation.
Il convient donc d'être très prudent et de ne pas accepter d'acquérir une voiture sans que son vendeur vous remette sa carte grise ; en acceptant d'acheter une auto dépourvue de carte grise, vous risquez d'être victime d'un trafic de voitures volées ou remis en circulation frauduleusement (auto gravement accidentée réparée sans rapport d'expert attestant la conformité des réparations effectuées à  son devis descrà¯ptif, par exemple).
Si votre vendeur vous oppose la "perte de la carte grise de la voiture", vous devez absolument lui demander d'obtenir qu'il se charge lui même de demander, si le numéro sous lequel l'auto est immatriculée est connu, un duplicata de la carte grise en préfecture afin que la transaction puisse s'effectuer en supprimant ainsi tous les risques de fraude.

Dans le cas particulier ou la voiture est acquise par adjudication ou auprès des domaines il ne vous sera pas remis de carte grise, sa réception à  titre isolé par le service des mines (centre technique de contrôle des véhicules de la direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement [DRIRE]) est nécessaire.
En ce qui concerne les autos achetées à  l'étranger, il est obligatoire d' être en possession le titre de circulation du pays d'origine. Dans le premier cas, comme dans le second, la voiture ne pourra être immatriculée en France sans ces pièces.
Nous vous recommandons donc de ne jamais acheter une voiture sans vous assurer que la carte grise existe et vous est bien remise (pas de carte grise pas de chèque).
Si par imprudence et en toute bonne foi vous vous laissez piéger à  acquérir une voiture démunie de carte grise, sachez que la jurisprudence est constante en la matière et que la vente est nulle de plein droit, si le vendeur ne fournit pas toutes les pièces nécessaires à  son immatriculation.

[platoon53]

Bonjour, moi j'ai une petite question dans le sens inverse j'ai une carte grise en bonne et du forme avec
certificat de non gage ok.
puis je la vendre ?

[DUB-61]

Chuuut mais oui ca se fait, ou alors tu la gardes pour ta prochaine R11 que tu trouveras sans CG

[Grizzly]

pas de problemes avec les numeros d'identification ?

[jlez]

Ben si, c'est illégal et dangereux quand même :/

C'est sûr que ce genre de magouilles a sauvé et sauve encore des voitures de la destruction mais ...

En cas de carton, responsable ou pas, l'assurance lâche l'assuré, même si lui est de bonne fois parce qu'il a acheté la voiture magouillée dix ans après la magouille :/

Après, sur certaines voitures, les frappes ont souvent disparu, ma xm, ben citroen a eu la super idée de frapper le chassis sous la portée d'un joint, résultat, après 20 ans, c'est tout rouillé :/

Voilà, c'était la petite minute de mise en garde :D

[DUB-61]

Voilà, c'était la petite minute de mise en garde :D

Tu as raison Jlez de préciser, je n'ai pas été assez rigoureux avec mon chuuuut.
Bref oui "ca se fait" pour sauver des voitures, mais bien sur....c'est illégal.

[jlez]

;)
Et je tiens à préciser que ma xm n'est pas magouillée malgré son n° rouillé : j'ai tout son historique, jusqu'au barré rouge des mines, vitres gravées avec le premier n° d'immat, etc ... et pourtant ... sur le ct .... "frappe à froid : contrôle impossible" :(

[fredzturbo]

Bonjour,
Je souhaite savoir si l'on peut toujours immatriculer en carte grise collection un véhicule qui n'a plus de carte grise (détruite ou perdue) ?
J'ai déjà vu sur le forum des R11T à vendre sans carte grise, et je me demandais s'il était possible d'en acquérir une, de la remettre en route, puis de demander une telle immatriculation.
Peut-on aussi prendre une caisse avec carte grise et y monter les pièces d'une voiture sans carte grise, avant de présenter l'ensemble (correct!!!) au contrôle technique ?
Ce sont peut-être de niaises questions, mais je ne vois qu'ainsi donner une soeur Turbo à ma GTL

tu recherches une r11 turbo?

[DUB-61]

tu recherches une r11 turbo?

Lol...
message de plus de deux ans, utilisateur supprimé je crois.

[jlez]

Exact, utilisateur supprimé ;)
A ce propos, je viens de voir que nous avons 94 utilisateurs sans messages inscrits avant le premier janvier 2009, faudrait peut être leur envoyer un petit mail pour leur demander s'ils sont en vie ou si on supprime brutalement :cyp:

[zef]

Supprime tout, ils se réinscriront si besoin.
Ils n'avaient qu'à poster d'abord. :bah: